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Propriétaire du site

Le site est la propriété de EURODELICES

Raison sociale : EURODELICES
Forme juridique : SAS
Adresse du siège social : 1 place de la Logistique, Rungis Cedex France
Montant du capital social : 600 000€
Téléphone : 01 46 86 90 40
Email : marketing@eurodelices.com

Responsable de la publication

Élaboration des contenus : EURODELICES.
La directrice de la publication du site internet est Ilham Benbrahim.

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Création site internet

Le présent site internet a été développé par EURODELICES

Graphisme

Réalisation webdesign : EURODELICES

Hébergement

Le site de l’AER BFC est hébergé chez FRANCE CREATION

Informatique, fichiers et libertés

EURODELICES respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 – Directive relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. EURODELICES a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

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Portée des informations

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Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de EURODELICES, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de EURODELICES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos, etc. effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de EURODELICES, au sens de l’article L 713-2 du CPI.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

RGPD

Le responsable du traitement est : EURODELICES
Il a désigné comme Délégué à la Protection des Données (DPO) : Sylvain Montuire
Pour toute demande d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles, merci de nous contacter : marketing@eurodelices.com

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Crédits photographiques

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Modification de la notice légale

EURODELICES se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

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